Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

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Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par JyCé le Mar 7 Jan 2014 - 14:06

Voilà maintenant des années que nous organisons des balades en mob (ou en moto) sans précautions particulières quant au cadre légal de ces sorties.
Depuis quelque temps je me questionne beaucoup sur les conséquences d'un éventuel accident pendant ces balades, et en particulier sur la responsabilité de l'organisateur de ces sorties.
Beaucoup croient que l'assurance de chaque participant couvrirait les dommages causés à un piéton , ou à un tiers; mais j'ai eu l'occasion de poser la question à mon frère qui est expert conseil national pour une grande compagnie d'assurance , et sa réponse a été sans aucune équivoque.

Si un des participant d'une balade en mob renversait un piéton sur le remblais des Sables par exemple, et que celui-ci soit grièvement blessé ou décédé ; l'assurance du participant se retournerait immédiatement contre l'organisateur de la balade et lui demanderait de payer tous les frais engendrés par le sinistre.
Autant dire que ces sommes pourraient dépasser largement ce qu'un individu pourrait gagner durant toute sa vie , surtout si la victime souffre d'un lourd handicap suite à l'accident....

Voici pour ceux qui doutent , la réponse d'un juriste sur le forum "le repaire des motards":

http://www.lerepairedesmotards.com/forum/read.php?6,2999444

Lisez bien jusqu'au bout , car il y est question de sorties organisées dans le cadre d'un forum de discussion comme le nôtre.

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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par Christophe le Mar 7 Jan 2014 - 20:04

Bonsoir JyCé!

Sujet très intéressant en effet.

Voilà ce que dit le  "Décret n° 2006-554 du 16 mai 2006 relatif aux concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules terrestres à moteur":

Article 1

I. - Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se déroulant sur les voies ouvertes à la circulation publique sont soumises à déclaration lorsqu'elles comptent moins de 200 véhicules automobiles ou moins de 400 véhicules à moteur de deux à quatre roues, y compris les véhicules d'accompagnement. Au-delà, elles sont soumises à autorisation.
Pour l'application du présent décret, on entend par « concentration » un rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement.


Le Conseil d’État (organe au sommet de la hierarchie administrative) a rendu un arrêt le 7 mai 2008, précisant que la déclaration est nécessaire seulement si l'activité est "susceptible d’avoir une incidence sur les conditions de circulation et sur la sécurité des usagers des voies". Autant dire qu'une vingtaine de mobs à la suite peut avoir une incidence sur la circulation  lol! 

Ce qui est dit par la FFCM est un peu différent de ce qui est dit dans ton article, mais qui a raison? Je préfère croire la FFCM, mais ça vaut le coup de se renseigner pour le Vendée Mob, qu'en dites-vous?  titanic

http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1984

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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par alaind. le Mar 7 Jan 2014 - 23:11

Bonsoir,
nous avions déjà évoqué ce problème avec Jyce il y a quelques années,
à mon avis je ne vois que la solution de l'association loi de 1901, qui permet de contracter une assurance RC en général pas très chère, et de n'organiser des manifestations que pour les seuls membres de l'association.
Avantages ; tranquillité (relative) des organisateurs, respect des réglementation et couverture RC, soutien éventuel des fédérations, possibilité de participation de partenaires privés ou institutionnels
éventuels
Inconvénients: convoquer une AG constitutive, élire un bureau (3 membres minimum), ouvrir un compte bancaire, déposer les statuts, prendre une assurance, faire la déclaration de manif etc...et j'ai lu que certains foromeurs n'étaient pas favorables à la formule "association"
Ou alors, voir avec les Bielles Sablaises, (dont certains d'entre nous sont déjà adhérents) ou une autre association départementale pour servir de "cadre associatif"pour l'organisation du vendee mob
Dans tous les cas, il y a urgence, car mai, c'est demain...
Amicalement


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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par deniol le Mar 7 Jan 2014 - 23:34

Moi je serrais plus chaud de voir avec les bielles sablaises de nous couvrire pour le vendée mob. Si c'est possible bien sur.
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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par Christophe le Mer 8 Jan 2014 - 0:08

Quelqu'un sait qui est le président des Bielles Sablaises? Si quelqu'un a la possibilité de le contacter, qu'il me fasse signe.  Very Happy 

Pour ce qui est de l'asso, l'idée avait été soumise, il y avait du "pour" et du "contre", comme dans toute action.
L'avantage, c'est de donner un cadre à notre forum, qui commence à devenir important, avec un "noyau dur" qui prend de l'ampleur. L'avantage du "forum simple" (donc sans association derrière), c'est la liberté, la gratuité... On y vient quand on veut. Avec une association, on est plus contraint...
Ça se discute, une fois de plus!  Very Happy 
On aurait du en discuter dimanche, nous étions quelques uns, c'est plus direct que par le forum.  Laughing


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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par deniol le Mer 8 Jan 2014 - 0:11

Dans le principe la creation de l'asso ne me dérange, le problème est que je j'aurrais trés peux voir pas de temps pour la création et la mise en route de cette association.
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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par GIL LA BRICOLE le Mer 8 Jan 2014 - 8:50

message supprimé
.



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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par Fluky le Mer 8 Jan 2014 - 9:01

Je pense que le point important est : •itinéraire imposé avec les points de rassemblement

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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par TRIOLAIS le Mer 8 Jan 2014 - 9:36

Sujet déjà évoqué plusieurs fois en effet avec beaucoup de réticence à la création d'une association.
Je rejoins Fluky sur le fait d'imposer un ititnéraire de de veiller à un éventuel encadrement par pointage/rassemblement.
Attention de ne pas perdre l'identité "Rétro Bécane 85"!!!! c'est tout Embarassed 

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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par Daniel S le Vendéen le Mer 8 Jan 2014 - 10:54

Bonjour,

Sujet intéressant ...

Je pense que ce n'est pas une bonne idée de faire ça avec les Bièles Sablaises !
J'en fais parti ...je connais le président, le secrétaire ..c'est du lourd... Rolling Eyes
Je pense que c'est pas une bonne idée, bref, qui en ont vraiment rien à cirer des 2 roues (avis perso )"  en plus les 2 roues c'est Bernard des Bièles S. qui  qui s'occupe de ça !
Je participe à un forum Traction, qui s'appelle " le Bistrot des Copains "
IL n'y a pas de président ni trésorier...juste un administrateur du forum et nous organisons TOUT les ans une belle sortie aussi bien dans le Nord que dans le sud, ensemble nous sommes  plus de 40/50 Traction...une idée à moi au départ ! 
Les copains sont éparpillés dans TOUTE la France,Ardennes,Ardéche, Normandie,Alsace, Aquitaine etc etc.
Je pense que Rétro-Bécane perdrait un peu de son aspect " copains mob ".
Dans les clubs certain pensent (par expérience ) que du fait d'avoir payer une cotisation il à tout les droits et contestent tout en faisant rien ... + de 40 ans de club , j'ai bien donné !
Je m'exprime sans vraiment savoir ce qui se passe en cas d'acccident ...mais ni a t'il pas une solution "légale"  moins astreignante qu'un club ( encore un ) car nous sommes finalement pas si nombreux  (dans nos sorties ) pour le peu de sorties que nous faisons ensemble ????
Les Solexards nous sommes parfois + de 110 participants là c'est différent .
Je vous dis mon point de vue, chacun doit dire ce qu'il en pense ...en toute liberté !
A vous lire .

PS : je propose que, si vous voulez je met " la Guinguette à Mimi " à disposition pour une réunion générale si vous le souhaitez...


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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par GIL LA BRICOLE le Mer 8 Jan 2014 - 11:40

]message supprimé


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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par FLANDRIA85 le Mer 8 Jan 2014 - 12:02

pour le vendèe mob il ny a pas d organisateur c est tout le monde et personne en cas d accident c est le concernè qui doit etre assurè si a chaque ballade en deux ruoes ou voiture il fallait une assos on ne sortirais jamais en groupe avec des copains je pense que l entente sur le forum vient du fait qu il n y a pas d encadrement et de contrainte conservons là
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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par GIL LA BRICOLE le Mer 8 Jan 2014 - 13:15

message supprimé


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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par JyCé le Mer 8 Jan 2014 - 20:49

Je sais bien qu'à trop vouloir faire les choses dans les règles , on sacrifie toujours plus notre liberté .
J'ai tourné et retourné tous les arguments "pour" ou "contre" dans ma tête de motard passionné..

Alors voici la seule question que j'ai fini par me poser:

Suis-je prêt à faire supporter à ma famille les conséquences d'un accident qui se déroulerait pendant une sortie que j'organise ?

J'ai pris ce risque bien des fois aussi bien en moto qu'en mob, mais je dois avouer qu'à chaque fois j'avais la peur au ventre tout le long de la sortie...
Pour être très honnête , je n'ai pas très envie de prendre de nouveau ce risque cette année, surtout à la lumière de ce que je sais aujourd'hui.
Nous savons tous que quand il s'agit de payer , les assureurs ne reculent devant rien pour se défausser ; et je n'ai pas très envie de leur offrir ma tête sur un plateau d'argent.

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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par Fluky le Mer 8 Jan 2014 - 21:36

GIL LA BRICOLE a écrit:Flucky a écrit:
Je pense que le point important est : •itinéraire imposé avec les points de rassemblement

Peux-tu préciser ? veux-tu dire que l'itinéraire et les points de rassemblement posent problème ou au contraire nous protègent?
Je voulais dire que les liens qui ont été postés mentionnent ce point là ; donc itinéraire déposé à l'avance, pointage éventuel, etc etc.

Ce qui n'est pas le cas avec nos balades, où on roule souvent par petits groupes en fonction des affinités et des puissances différentes, et où on peut assimiler la dite balade à des potes qui se sont rencontrés par hasard.

On n'est pas 50 machines à la queue leu leu.

Donc je ne sais pas si on rentre dans les cadre des emmerdements

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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par GIL LA BRICOLE le Mer 8 Jan 2014 - 22:02

message supprimé


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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par Daniel S le Vendéen le Mer 8 Jan 2014 - 22:46

RE,
C'est vrai que tant que l'accident n'est pas là...malheureusement le risque zéro n'existe pas, j'avoue que ça donne toutefois à réfléchir, nous ne sommes plus des minos mais il faut raison gardé...et aussi se faire un petit plaisr de temps en temps, je conduis depuis 1964 sans accident, mais personne n'est à l'abri !
A vous lire

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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par lsc21800 le Jeu 9 Jan 2014 - 7:17

Cruel débat.

Voici mon avis sur le sujet :

JyCé n'a pas tort dans ces propos, en cas d'accident l'organisateur de la balade pourra être inquiété par la justice, sa responsabilité pourra être engagée car comme tout assureur qui se respecte, sa position va être de chercher un responsable pour le faire payer à sa place.

L'idée de l'association : en tout état de cause, en cas d'accident lors d'une balade organisée par l'association, c'est la responsabilité du président qui sera engagée en premier lieu, ensuite il y aura certainement d'autres recherches de responsabilité, la justice fera son travail. Quant à l'assurance de l'association, elle fera comme tout assureur qui se respecte, chercher un responsable pour le faire payer à sa place. J'ai connu certains présidents d'association se retrouver à la barre d'un tribunal avec une condamnation à la clé.

Pour ma part, je reste convaincu que la balade entre pots sans organisateur ni parcours prédéfini reste la meilleurs solution, en cas d'accident c'est l'assurance du cyclomoteur en cause qui doit prendre en charge tous les frais et si le cyclomoteur n'est pas assuré, c'est le propriétaire du cyclo qui assumera sa responsabilité.

Bonne journée

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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par JyCé le Jeu 9 Jan 2014 - 11:15

lsc21800 a écrit:Cruel débat.

Voici mon avis sur le sujet :

Pour ma part, je reste convaincu que la balade entre pots sans organisateur ni parcours prédéfini reste la meilleurs solution, en cas d'accident c'est l'assurance du cyclomoteur en cause qui doit prendre en charge tous les frais et si le cyclomoteur n'est pas assuré, c'est le propriétaire du cyclo qui assumera sa responsabilité.

Bonne journée


Ce serait peut-être la solution à condition qu'il n'y ait : * Aucun itinéraire de défini.(chacun fait son propre itinéraire selon son choix)
* Aucun groupe constitué sur la route (on roule par un, deux , ou trois grand maxi)
* Pas de traces écrites sur le forum qui attestent que la sortie était prévue de longue date.
* Des points de rendez vous (repas , pauses et couchage) prévus oralement seulement.

......mais là , on a vraiment l'impression d'entrer dans la clandestinité  :pistolet: 

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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par Daniel S le Vendéen le Jeu 9 Jan 2014 - 11:25

Re,
Hum ! alors ça devient pas/plus  trés drôle, si chacun part de son coté ou est alors le plaisir ???  par petit groupe de 3 ou 4 c'est plus sympa..car si c'est pour rouler tout seul... tout le monde sait le faire.
Il faut pas non plus trop se prendre le choux à l'avance...
EN cas de panne de l'un ou de l'autre c'est bien de ne se sentir pas seul !
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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par GIL LA BRICOLE le Jeu 9 Jan 2014 - 12:29

message supprimé


Dernière édition par GIL LA BRICOLE le Jeu 30 Jan 2014 - 10:34, édité 1 fois

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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par alaind. le Jeu 9 Jan 2014 - 14:11

Bonjour,
toutes ces idées sont sympathiques, mais je pense, tournent un peu en rond...(tres amicalement)
1) un gros pourvoyeur d'emmerdes pour tout "organisateur" qui s'ignore, est aujourd'hui la sécu, qui sur toute prise en charge de soins (urgence Radios, orthopédie meme pour des petits traumas se défosse sur  une assurance privée, se rappelant en ces temps de disete que sa fonction première est le risque "maladie"
2) ensuite c'est la cascade, assurance du cyclo qui ne couvre en general que la RC et non pas le pilote, puis l'assurance accident perso du pilote, style carte bleue ou "chef de famille" etc, qui va vite chercher si la circonstance de l'accident est bien la balade perso, et non pas un trajet domicile travail par exemple, ou une manifestation de groupe, défilé, compétition, concentration sous l'égide d'une fédération ou pas et si les enjeux sont suffisament importants, les avocats n'auont aucun mal a demonter la caractere individuel de la ballade: echange de mail, article de presse, ce propre forum, innefacable devant la justice, demande de participation financière ou toute autre preuve facile a trouver...
3) L'avantage d'une RC associative, c'est SURTOUT, l'assistance juridique qui va avec et qui évite au responsable de la manifestation (ou au président) de se retrouver inquiété devant un tribunal, car si les condamnations sont exceptionnelles, les mises en cause pour des conneries sont et seront de moins en moins rares, j'ai quelques exemples perso en 30 ans de présidence d'un club nautique ou le problème se pose a toutes les activités...
4) Une petit assoc, c'est pas du tout anticonvivial, bien au contraire, tout dépend de l'état d' esprit des intéressés et facilitent aussi l'adhésion de nouveaux "copains", qui peuvent avoir quelques difficultés a s'intégrer a un groupe de discussion comme le forum... qui bien sûr n'est pas remis en cause, bien au contraire.
5)Une réunion dite AG constitutive n'engage a rien, permets de se rencontrer, d' échanger en direct, de boire un coup...et personnellement, je suis pour, rapidement, et peut éventuellement proposer un lieu sur Bourgenay, pour 15 ou 20 personnes
Christophe,en tant que "jeune" et talentueux papa de ce forum c'est peut être à toi de proposer? non?
Amicalement

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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par Daniel S le Vendéen le Jeu 9 Jan 2014 - 14:56

TOUTE IDEE est bonne !!!

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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par alaind. le Jeu 9 Jan 2014 - 16:24

Je n'ai contesté aucune idée, Daniel, bien sûr que tous les avis son bons à entendre, je voulais simplement dire que si l'idée d'une assurance RC organisateur sous une forme ou une autre semble devoir etre retenue, il n'y a pas de temps a perdre, car il y a des délais incompressibles et je ne sais pas pour toi, mais pour moi, les semaines filent a la vitesse d'une flandria dopée à la nitro.... 
amicalement

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Re: Balades en mob et responsabilité des organisateurs..

Message par Christophe le Jeu 9 Jan 2014 - 20:25

Bonsoir,

Toutes les remarques ci-dessus sont très pertinentes! La mauvaise foi proposée par Gil la bricole est assez inconfortable en effet, et ne tiendra pas devant un Tribunal  lol! 

L'idée de l'association avait déjà été soumise par Triolais à son arrivée sur le forum. Sur les quelques avis, seul celui de JyCé semblait favorable à ce mode de fonctionnement (http://retrobecanevendee.forumactif.org/t183-association?highlight=association)

Les arguments d'un côté comme de l'autre se tiennent, et il ne faudrait pas que cela nuise à la bonne entente ou que cela remette en cause l'existence de projets comme le Vendée Mob, au motif d'un refus de l'Administration, ou d'une complexité d’organisation démoralisante et perdue d'avance.

Malgré tous ces arguments, je suis prêt à entreprendre les démarches pour la constitution d'une asso, j'habite à 200m. de la Préfecture en plus, et je pourrai trouver conseil auprès de mes enseignants, si un doute persiste.

Avant tout, je pense que l'idée de se réunir est très bonne, et il faudrait organiser un vote lors de cette rencontre, pour déterminer si oui ou non l'asso' vaut le coup. On pourrait tous s'écouter, et discuter. Les discussions virtuelles sont souvent moins efficaces qu'en vrai, puisque l'on ne se répond pas directement, et que réagir à 6 ou 7 posts en même temps est un exercice délicat.

Nous avons donc deux lieux de rassemblement possibles, la Guinguette à Mimi, à Nesmy, où l'ambiance est très bonne, ou Bourgenay à Talmont, ce sera l'occasion de voir la mer!  lol!  On peut bien entendu faire du co-voiturage vieux 
L'idéal serait de se rencontrer avant fin janvier, pour pouvoir lancer les formalités au plus vite, le cas échéant.
Je créé un sondage pour choisir le lieu et la date de cette rencontre.  :yep:

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