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question immat

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Message par karpay Sam 8 Aoû 2015 - 14:55

salut, j'avais une question en rapport avec l'immatriculation de mon 51V, je m'explique:
ce 51 était a la base en reparation dans une boutique du meme genre que celle de vinz.
la mob est resté las-bas pendant plus de 5 ou 6 ans sans que personne ne vienne jamais la chercher ou la reclamer.
le proprietaire de la boutique est ensuite parti en retraite et il avait toujours cette mob sur les bras.
la mob a donc été stocké dans une vieille dependance en pierre pendant pas mal de temps.
la derniere vignette d'assurance posé sur la mob date de 2004 et personnellement je pense que le propriétaire de la mob etait une personne agé qui a du décédé (du fait qu'il ne soit jamais venu la chercher ou reclamer).
mon souci etant de savoir si vu que je n'ai aucun papier de vente du vehicule, me sera t'il possible de la faire immatriculer quand meme ?
quelqu'un a t'il deja eu ce genre de probleme?

merci d'avance pour vos reponses et conseils
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Message par christsanglas Sam 8 Aoû 2015 - 16:53

il faudrait que le proprio de la boutique te fasse un acte de cession

et a partir de là pas de souçis
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Message par karpay Sam 8 Aoû 2015 - 17:11

le probleme c'est qu'il ne voudra pas, d'ou mon probleme de savoir comment faire sans Sad
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Message par FLANDRIA85 Sam 8 Aoû 2015 - 18:41

a la préfecture ils demandent une déclaration sur l honneur concernant la propriété du véhicule c est suffisant
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Message par vieux boulons Sam 8 Aoû 2015 - 19:08

un certificat de cession n'est utile que si le vehicule est déja immatriculé

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Message par Fluky Sam 8 Aoû 2015 - 20:40

Ca dépend des endroits.

On se fait des certificats de vente entre potes, c'est le plus simple

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Message par karpay Sam 8 Aoû 2015 - 21:03

bon ben je vais essayer en faisant une déclaration sur l'honneur, si ça passe pas il me restera plus qu'a trouver un cadre pour mettre le moteur Crying or Very sad
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Message par GIL LA BRICOLE Dim 9 Aoû 2015 - 9:48

Moi je fais -déclaration de propriété sur l'honneur

ET - certificat de vente avec une personne de ma connaissance qui
est consentante...(quand je n'ai pas de vendeur bien sûr)

Ne pas raconter l'histoire de la mob , ça ne regarde personne et surtout pas l'administration qui va chercher la petite bête ...

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Message par christsanglas Lun 10 Aoû 2015 - 0:39

je pense comme Gil la bricole
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Message par 306flo Mar 21 Mar 2017 - 21:04

Bonsoir j'ai une mob de prête a rouler, et je me lance dans le dossier pour faire la carte grise, la préfecture de la roche demande quoi comme papier? Est elle difficile?
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