question immat
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FLANDRIA85
christsanglas
karpay
7 participants
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question immat
salut, j'avais une question en rapport avec l'immatriculation de mon 51V, je m'explique:
ce 51 était a la base en reparation dans une boutique du meme genre que celle de vinz.
la mob est resté las-bas pendant plus de 5 ou 6 ans sans que personne ne vienne jamais la chercher ou la reclamer.
le proprietaire de la boutique est ensuite parti en retraite et il avait toujours cette mob sur les bras.
la mob a donc été stocké dans une vieille dependance en pierre pendant pas mal de temps.
la derniere vignette d'assurance posé sur la mob date de 2004 et personnellement je pense que le propriétaire de la mob etait une personne agé qui a du décédé (du fait qu'il ne soit jamais venu la chercher ou reclamer).
mon souci etant de savoir si vu que je n'ai aucun papier de vente du vehicule, me sera t'il possible de la faire immatriculer quand meme ?
quelqu'un a t'il deja eu ce genre de probleme?
merci d'avance pour vos reponses et conseils
ce 51 était a la base en reparation dans une boutique du meme genre que celle de vinz.
la mob est resté las-bas pendant plus de 5 ou 6 ans sans que personne ne vienne jamais la chercher ou la reclamer.
le proprietaire de la boutique est ensuite parti en retraite et il avait toujours cette mob sur les bras.
la mob a donc été stocké dans une vieille dependance en pierre pendant pas mal de temps.
la derniere vignette d'assurance posé sur la mob date de 2004 et personnellement je pense que le propriétaire de la mob etait une personne agé qui a du décédé (du fait qu'il ne soit jamais venu la chercher ou reclamer).
mon souci etant de savoir si vu que je n'ai aucun papier de vente du vehicule, me sera t'il possible de la faire immatriculer quand meme ?
quelqu'un a t'il deja eu ce genre de probleme?
merci d'avance pour vos reponses et conseils
karpay- Intoxiqué au cyclo ancien!
- Messages : 268
Date d'inscription : 29/07/2015
Age : 42
Localisation : poiroux
Re: question immat
il faudrait que le proprio de la boutique te fasse un acte de cession
et a partir de là pas de souçis
et a partir de là pas de souçis
christsanglas- Intoxiqué au cyclo ancien!
- Messages : 425
Date d'inscription : 02/09/2014
Age : 73
Localisation : 44
Re: question immat
le probleme c'est qu'il ne voudra pas, d'ou mon probleme de savoir comment faire sans
karpay- Intoxiqué au cyclo ancien!
- Messages : 268
Date d'inscription : 29/07/2015
Age : 42
Localisation : poiroux
Re: question immat
a la préfecture ils demandent une déclaration sur l honneur concernant la propriété du véhicule c est suffisant
FLANDRIA85- Intoxiqué au cyclo ancien!
- Messages : 1265
Date d'inscription : 22/12/2012
Age : 73
Localisation : la ROCHE SUR YON 85
Re: question immat
un certificat de cession n'est utile que si le vehicule est déja immatriculé
vieux boulons- Intoxiqué au cyclo ancien!
- Messages : 1897
Date d'inscription : 16/12/2012
Age : 57
Localisation : talmont st hilaire
Re: question immat
Ca dépend des endroits.
On se fait des certificats de vente entre potes, c'est le plus simple
On se fait des certificats de vente entre potes, c'est le plus simple
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Mes tutos-vidéo sur Youtube
Mes calculettes pour mob
Re: question immat
bon ben je vais essayer en faisant une déclaration sur l'honneur, si ça passe pas il me restera plus qu'a trouver un cadre pour mettre le moteur
karpay- Intoxiqué au cyclo ancien!
- Messages : 268
Date d'inscription : 29/07/2015
Age : 42
Localisation : poiroux
Re: question immat
Moi je fais -déclaration de propriété sur l'honneur
ET - certificat de vente avec une personne de ma connaissance qui
est consentante...(quand je n'ai pas de vendeur bien sûr)
Ne pas raconter l'histoire de la mob , ça ne regarde personne et surtout pas l'administration qui va chercher la petite bête ...
ET - certificat de vente avec une personne de ma connaissance qui
est consentante...(quand je n'ai pas de vendeur bien sûr)
Ne pas raconter l'histoire de la mob , ça ne regarde personne et surtout pas l'administration qui va chercher la petite bête ...
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"Il parait que quand Dieu, il est arrivé sur terre, y'avait rien, pas un troquet, pas une mob, rien. Vraiment la zône, quoi !" Coluche
GIL LA BRICOLE- Intoxiqué au cyclo ancien!
- Messages : 1118
Date d'inscription : 15/01/2013
Localisation : saint révérend
Re: question immat
je pense comme Gil la bricole
christsanglas- Intoxiqué au cyclo ancien!
- Messages : 425
Date d'inscription : 02/09/2014
Age : 73
Localisation : 44
Re: question immat
Bonsoir j'ai une mob de prête a rouler, et je me lance dans le dossier pour faire la carte grise, la préfecture de la roche demande quoi comme papier? Est elle difficile?
306flo- Habitué du forum
- Messages : 25
Date d'inscription : 30/12/2015
Age : 42
Localisation : Chantonnay
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